Imprimer cette page

Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2014-061 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne
    801 Ko - 2014-061 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    801 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/61
    Sujet : établissement de santé / élu
    Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-062 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'établissement public de coopération sociale du château de Nantou
    831 Ko - 2014-062 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'établissement public de coopération sociale du château de Nantou (ouvre la visionneuse)

    831 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/62
    Sujet : établissement médico social / élu
    Organisme : Établissement public de coopération sociale du château de Nantou (Pourrain, Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-063 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'office municipal des sports (OMS)
    795 Ko - 2014-063 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'office municipal des sports (OMS) (ouvre la visionneuse)

    795 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/63
    Sujet : structure administrative / sport / élu
    Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-064 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA)
    860 Ko - 2014-064 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) (ouvre la visionneuse)

    860 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/64
    Sujet : structure administrative / traitement des eaux usées / élu
    Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-065 Association départementale pour l'information sur le logement dans l'Yonne
    809 Ko - 2014-065 Association départementale pour l\'information sur le logement dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    809 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/65
    Sujet : association / élu / logement
    Organisme : Association départementale pour l'information sur le logement (Yonne)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-066 Syndicat départementale d'énergies de l'Yonne
    849 Ko - 2014-066 Syndicat départementale d\'énergies de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    849 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/66
    Sujet : structure administrative / élu / énergie
    Organisme : Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-067 Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne
    860 Ko - 2014-067 Syndicat Mixte d\'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne (ouvre la visionneuse)

    860 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/67
    Sujet : élu / structure administrative / voie navigable / tourisme / action économique
    Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-068 Association Inter consulaire de Formation Professionnelle (CIFA)
    846 Ko - 2014-068 Association Inter consulaire de Formation Professionnelle (CIFA) (ouvre la visionneuse)

    846 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/68
    Sujet : élu / association / formation professionnelle / établissement d'enseignement
    Organisme : Association inter-consulaire de formation professionnelle / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-069 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (MEFA)
    825 Ko - 2014-069 Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois (MEFA) (ouvre la visionneuse)

    825 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/69
    Sujet : insertion professionnelle / élu
    Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  • 2014-070 Jeune Chambre Économique
    799 Ko - 2014-070 Jeune Chambre Économique (ouvre la visionneuse)

    799 Ko

    Date  : 17 avril 2014
    Cote : 557 W 2014/70
    Sujet : association / action économique
    Organisme : Jeune chambre économique d'Auxerre
    Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

Voir par page :10 20 50 100